TIME WARNER : L’ARROSEUR ARROSÉ
La Cour suprême d’Espagne a jugé que, pendant une période de six ans un parc à thème Warner Bros n’a pas payé les artistes et les ayants droit. La Cour a constaté que, entre 2002 et 2008, Warner Park utilisé la musique sans licence d’une manière «intense et continue» et doit maintenant verser une indemnité de 354.000 $.
En ce qui concerne les accusations de piratage de musique et de litige ultérieur, Warner aux États-Unis est habituellement celui qui attaque. Toutefois, cette affaire qui vient de se terminer en Espagne montre que le vent peut vite tourner, même pour les grands de ce monde !
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LA MUSIQUE AU CŒUR DU CONFLIT
Le Warner Bros. Park est un parc à thème situé juste en dehors de la capitale espagnole, Madrid. Il a ouvert en 2002 sous la direction de Six Flags. En 2004, Six Flags a quitté le projet et Time Warner a pris en charge les fonctions de gestion, et renommer l’opération Warner Bros. Park et plus tard Parque Warner Madrid .
Comme toutes les opérations similaires, Parque Warner Madrid, compte beaucoup sur la musique pour créer une atmosphère pour ses millions de visiteurs, ce que la compagnie doit évidemment payer. Toutefois, selon des groupes locaux de musique, l’entreprise n’a pas toujours respecté sa part du marché.
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AGEDI / AIE vs WARNER : LE DAVID CONTRE GOLIATH JURIDIQUE
Dans un effort pour corriger cette situation, l’Association de la gestion des droits intellectuels (AGEDI) et l’Association des artistes et interprètes (AIE) ont déposé une plainte commune. Cette plainte appelle Parque Warner à payer des taux appropriés pour les enregistrements joués en public. Les groupes ont également exigé que tandis que l’action juridique est en cours, Parque Warner devrait cesser d’utiliser la musique protégée.
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WARNER TOUCHÉE MAIS LOIN D’ÊTRE COULÉE
En mai 2010, le tribunal de commerce n ° 7 de Madrid a statué en faveur de AGEDI / AIE, mais Parque Warner a fait appel de la décision. En 2013, le tribunal a de nouveau statué en faveur des artistes, mais déterminé à atteindre un meilleur résultat, Parque Warner a fait appel et l’affaire fut envoyé à la Cour suprême.
Conservant la décision antérieure de la Cour provinciale, la Cour suprême a rejeté l’appel et a ordonné à Parque Warner de payer une indemnité totale de 354.000 $ (321,450 euros) à AGEDI et ARI.
La Cour suprême a déclaré que la Warner utilisé la musique d’une manière «intense et continue» au cours d’une période de six ans entre 2002 et 2008 sans avoir obtenu l’autorisation de droits.
Depuis que l’affaire a été entendue au plus haut niveau, Warner n’a pas d’autres moyens de recours.
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